Index complet des messages R SEPA
Les messages R (R-transactions) sont les codes utilisés par les banques pour retourner, rejeter ou rembourser des opérations SEPA. Voici les 25 codes les plus fréquents, regroupés par famille.
En bref
- AC* : erreurs sur le compte du débiteur.
- AG* : service ou opération non autorisés.
- AM* : provision ou doublons.
- BE* : données du débiteur.
- FF* : format du fichier.
- MD* : mandat.
- MS* : refus d’instruction par le débiteur.
- RC* : BIC.
- RR* : motifs réglementaires.
- TM* : délais.
Liste complète
AC01— Numéro de compte incorrect (compte du débiteur)AC04— Compte clôturé (compte du débiteur)AC06— Compte bloqué (compte du débiteur)AC13— Type de compte non valide pour le B2B (compte du débiteur)AG01— Service de prélèvement non souscrit (service non souscrit)AG02— Opération non autorisée sur le compte (opération non autorisée)AM04— Provision insuffisante (fonds)AM05— Prélèvement en double (doublon)BE04— Adresse du débiteur erronée (adresse)BE05— Créancier inconnu du débiteur (créancier inconnu)BE08— Nom du débiteur manquant ou incorrect (données incomplètes)FF01— Opération non valide ou format erroné (format)MD01— Absence de mandat (mandat)MD02— Informations du mandat manquantes ou incorrectes (mandat)MD06— Remboursement demandé par le débiteur (mandat)MD07— Débiteur décédé (mandat)MD08— Données du créancier erronées (mandat)MS02— Opération refusée par le débiteur (ordre explicite) (retourné par le débiteur)MS03— Motif non précisé (motif non précisé)RC01— BIC de la banque du débiteur non valide (BIC)RR01— Identité du créancier réglementée / non autorisée (créancier)RR02— Identité du débiteur réglementée (débiteur)RR03— Identifiant créancier (ICS) incorrect (ICS)RR04— Motif réglementaire non classé (réglementaire)TM01— Heures limites non respectées (délais)
Conclusion
Lorsque vous recevez un message R, cherchez-le ici, appliquez la correction et validez votre remise avec le validateur XML SEPA avant de la représenter.
