AG01 : service de prélèvement non souscrit

AG01 : Service de prélèvement non souscrit

Code de retour SEPA AG01 — appartient au groupe AG (service non souscrit).

En bref

Signification : Service de prélèvement non souscrit.
Catégorie : Service non souscrit.
Cause fréquente : le débiteur ou sa banque n’a pas activé le service de prélèvement.
Comment le corriger : le débiteur doit activer la réception des prélèvements auprès de sa banque. Attendez sa confirmation avant de représenter.
Frais bancaires ? En général oui (selon votre contrat bancaire).

Quand apparaît-il ?

Le débiteur ou sa banque n’a pas activé le service de prélèvement.

Comment le corriger ?

Le débiteur doit activer la réception des prélèvements auprès de sa banque. Attendez sa confirmation avant de représenter.

Exemple XML

Ce code figure dans le bloc <RsnInf> du message de retour (pain.002 ou camt.054) :

<Rtr>
  <RsnInf>
    <Rsn>
      <Cd>AG01</Cd>
    </Rsn>
    <AddtlInf>Return because of direct debit service not contracted</AddtlInf>
  </RsnInf>
</Rtr>

Prévention

Avant d’envoyer la remise à votre banque, validez-la avec notre validateur XML SEPA. Vous repérez ainsi les erreurs que votre ERP laisse passer et réduisez les retours de type AG.

Conclusion

AG01 est un retour de type service non souscrit. Suivez les étapes ci-dessus pour corriger le problème et réémettre le prélèvement.

Questions fréquentes

Le code `AG01` entraîne-t-il des frais bancaires ?

Presque toujours. Votre banque facture des frais de rejet selon les conditions de votre contrat.

Puis-je représenter le prélèvement ?

Cela dépend de la cause. Corrigez d'abord le motif décrit ci-dessus avant de représenter le prélèvement.

Comment l'éviter ?

Validez la remise avant de l'envoyer et tenez à jour les IBAN, les mandats et votre ICS. Notre [validateur XML SEPA](/fr/validateur-xml-prelevement-sepa) détecte la plupart de ces erreurs avant l'envoi.