TM01 : heure limite de remise dépassée

TM01 : Heure limite de remise dépassée

Code de retour SEPA TM01 — appartient au groupe TM (délais).

En bref

Signification : Heure limite de remise dépassée.
Catégorie : Délais.
Cause fréquente : vous avez envoyé la remise après les délais J-5 (FRST) / J-2 (RCUR).
Comment le corriger : réémettez le prélèvement en respectant les nouvelles dates d’échéance. Ne s’applique pas au SCT Inst.
Frais bancaires ? En général oui (selon votre contrat bancaire).

Quand apparaît-il ?

Vous avez envoyé la remise après les délais J-5 (FRST) / J-2 (RCUR).

Comment le corriger ?

Réémettez le prélèvement en respectant les nouvelles dates d’échéance. Ne s’applique pas au SCT Inst.

Exemple XML

Ce code figure dans le bloc <RsnInf> du message de retour (pain.002 ou camt.054) :

<Rtr>
  <RsnInf>
    <Rsn>
      <Cd>TM01</Cd>
    </Rsn>
    <AddtlInf>Return because of cut-off times not met</AddtlInf>
  </RsnInf>
</Rtr>

Prévention

Avant d’envoyer la remise à votre banque, validez-la avec notre validateur XML SEPA. Vous repérez ainsi les erreurs que votre ERP laisse passer et réduisez les retours de type TM.

Conclusion

TM01 est un retour de type délais. Suivez les étapes ci-dessus pour corriger le problème et réémettre le prélèvement.

Questions fréquentes

Le code `TM01` entraîne-t-il des frais bancaires ?

Presque toujours. Votre banque facture des frais de rejet selon les conditions de votre contrat.

Puis-je représenter le prélèvement ?

Cela dépend de la cause. Corrigez d'abord le motif décrit ci-dessus avant de représenter le prélèvement.

Comment l'éviter ?

Validez la remise avant de l'envoyer et tenez à jour les IBAN, les mandats et votre ICS. Notre [validateur XML SEPA](/fr/validateur-xml-prelevement-sepa) détecte la plupart de ces erreurs avant l'envoi.