Message R MD01 : absence de mandat

MD01 : Absence de mandat

Code de retour SEPA MD01 — appartient au groupe MD (mandat).

En bref

Signification : Absence de mandat.
Catégorie : Mandat.
Cause fréquente : le débiteur ou sa banque ne trouve aucune trace d’un mandat signé pour votre ICS.
Comment le corriger : vérifiez que vous détenez le mandat signé. Si c’est le cas, demandez au débiteur de le confirmer auprès de sa banque. Sinon, faites signer un nouveau mandat.
Frais bancaires ? En général oui (selon votre contrat bancaire).

Quand apparaît-il ?

Le débiteur ou sa banque ne trouve aucune trace d’un mandat signé pour votre ICS.

Comment le corriger ?

Vérifiez que vous détenez le mandat signé. Si c’est le cas, demandez au débiteur de le confirmer auprès de sa banque. Sinon, faites signer un nouveau mandat.

Exemple XML

Ce code figure dans le bloc <RsnInf> du message de retour (pain.002 ou camt.054) :

<Rtr>
  <RsnInf>
    <Rsn>
      <Cd>MD01</Cd>
    </Rsn>
    <AddtlInf>Return because of no mandate</AddtlInf>
  </RsnInf>
</Rtr>

Prévention

Avant d’envoyer la remise à votre banque, validez-la avec notre validateur XML SEPA. Vous repérez ainsi les erreurs que votre ERP laisse passer et réduisez les retours de type MD.

Conclusion

MD01 est un retour de type mandat. Suivez les étapes ci-dessus pour corriger le problème et réémettre le prélèvement.

Questions fréquentes

Le code `MD01` entraîne-t-il des frais bancaires ?

Presque toujours. Votre banque facture des frais de rejet selon les conditions de votre contrat.

Puis-je représenter le prélèvement ?

Cela dépend de la cause. Corrigez d'abord le motif décrit ci-dessus avant de représenter le prélèvement.

Comment l'éviter ?

Validez la remise avant de l'envoyer et tenez à jour les IBAN, les mandats et votre ICS. Notre [validateur XML SEPA](/fr/validateur-xml-prelevement-sepa) détecte la plupart de ces erreurs avant l'envoi.