AC13 : type de compte non valide pour le B2B

AC13 : Type de compte non valide pour le B2B

Code de retour SEPA AC13 — appartient au groupe AC (compte du débiteur).

En bref

Signification : Type de compte non valide pour le B2B.
Catégorie : Compte du débiteur.
Cause fréquente : vous avez émis un prélèvement SEPA B2B sur le compte d’un particulier.
Comment le corriger : le B2B n’accepte que les comptes professionnels. Réémettez le prélèvement en CORE si le débiteur est un particulier.
Frais bancaires ? En général oui (selon votre contrat bancaire).

Quand apparaît-il ?

Vous avez émis un prélèvement SEPA B2B sur le compte d’un particulier.

Comment le corriger ?

Le B2B n’accepte que les comptes professionnels. Réémettez le prélèvement en CORE si le débiteur est un particulier.

Exemple XML

Ce code figure dans le bloc <RsnInf> du message de retour (pain.002 ou camt.054) :

<Rtr>
  <RsnInf>
    <Rsn>
      <Cd>AC13</Cd>
    </Rsn>
    <AddtlInf>Return because of account type invalid for b2b</AddtlInf>
  </RsnInf>
</Rtr>

Prévention

Avant d’envoyer la remise à votre banque, validez-la avec notre validateur XML SEPA. Vous repérez ainsi les erreurs que votre ERP laisse passer et réduisez les retours de type AC.

Conclusion

AC13 est un retour de type compte du débiteur. Suivez les étapes ci-dessus pour corriger le problème et réémettre le prélèvement.

Questions fréquentes

Le code `AC13` entraîne-t-il des frais bancaires ?

Presque toujours. Votre banque facture des frais de rejet selon les conditions de votre contrat.

Puis-je représenter le prélèvement ?

Cela dépend de la cause. Corrigez d'abord le motif décrit ci-dessus avant de représenter le prélèvement.

Comment l'éviter ?

Validez la remise avant de l'envoyer et tenez à jour les IBAN, les mandats et votre ICS. Notre [validateur XML SEPA](/fr/validateur-xml-prelevement-sepa) détecte la plupart de ces erreurs avant l'envoi.