MD02 : données du mandat incorrectes

MD02 : Informations du mandat manquantes ou incorrectes

Code de retour SEPA MD02 — appartient au groupe MD (mandat).

En bref

Signification : Informations du mandat manquantes ou incorrectes.
Catégorie : Mandat.
Cause fréquente : la RUM, l’ICS ou la date de signature indiqués dans le prélèvement sont erronés.
Comment le corriger : réémettez le prélèvement avec les bonnes données de mandat. La correction vous incombe.
Frais bancaires ? En général oui (selon votre contrat bancaire).

Quand apparaît-il ?

La RUM, l’ICS ou la date de signature indiqués dans le prélèvement sont erronés.

Comment le corriger ?

Réémettez le prélèvement avec les bonnes données de mandat. La correction vous incombe.

Exemple XML

Ce code figure dans le bloc <RsnInf> du message de retour (pain.002 ou camt.054) :

<Rtr>
  <RsnInf>
    <Rsn>
      <Cd>MD02</Cd>
    </Rsn>
    <AddtlInf>Return because of mandate information missing or incorrect</AddtlInf>
  </RsnInf>
</Rtr>

Prévention

Avant d’envoyer la remise à votre banque, validez-la avec notre validateur XML SEPA. Vous repérez ainsi les erreurs que votre ERP laisse passer et réduisez les retours de type MD.

Conclusion

MD02 est un retour de type mandat. Suivez les étapes ci-dessus pour corriger le problème et réémettre le prélèvement.

Questions fréquentes

Le code `MD02` entraîne-t-il des frais bancaires ?

Presque toujours. Votre banque facture des frais de rejet selon les conditions de votre contrat.

Puis-je représenter le prélèvement ?

Cela dépend de la cause. Corrigez d'abord le motif décrit ci-dessus avant de représenter le prélèvement.

Comment l'éviter ?

Validez la remise avant de l'envoyer et tenez à jour les IBAN, les mandats et votre ICS. Notre [validateur XML SEPA](/fr/validateur-xml-prelevement-sepa) détecte la plupart de ces erreurs avant l'envoi.